Mentions Légales

Voici notre entreprise, afin de vous garantir une 100% conformité avec les différentes lois applicables.

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site altitude-dev.fr les informations suivantes :

Éditeur du site

Le site altitude-dev.fr est la propriété exclusive de ALTITUDE DEV, qui l’édite et qui est responsable de la commercialisation des produits. Autoentreprise immatriculée au RCS ANNECY, notre société est basée en FRANCE avec une équipe 100% Française, nos produits proviennent de fournisseurs agrées en France, Espagne ou Etats-Unis disposant de produit de qualité et sous licence officielle, les logiciels conçues sont également réalisé par notre équipe.

Créateur du site :

ALTITUDE DEV, Mr Prache Florian

Responsable publication :

ALTITUDE DEV, Mr Prache Florian

Webmaster :

ALTITUDE DEV, Mr Prache Florian

Numéro TVA intracommunautaire :

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts des auto-entrepreneurs, pas de TVA appliqué sur nos produits, nos prestations, nos livraisons, nos tarifs sont exprimé en HT NET.

RCS Annecy :

800 919 102 R.C.S ANNECY

Siret de l'entreprise :

800 919 102

Adresse de courrier électronique :

contact@altitude-dev.fr

Hébergement du site

Le site est hébergé par INFOMANIAK Genève (Suisse)

Conditions générales de vente

Les condition générales d’utilisation et de vente du site altitude-dev.fr et sont disponibles via ce lien : https://altitude-dev.fr/politique-de-confidentialite/

Licences des produits

La plupart des produits sont réalisés par ALTITUDE DEV, (Tapis de souris, T-Shirts, Sites Internet, Logiciels), concernant les produits vendu sur Nokoshop, ils sont certifiés officiel fournisseur et importé via l'Europe Uniquement.